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Octobre 2019 - Séance du 21 octobre 2019

Approbation du conseil du 2 octobre 2019

Délibération : rapport d’activité de la CAC

Délibération : ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole pour le paiement des travaux de l’orgue de la Basilique

Délibération : recours au tribunal administratif pour problèmes de VMC à la mairie

 

- Séance du 02 octobre 2019

Approbation du conseil du 19 septembre 2019

Délibération : modalités de la mise à disposition du public pour la modification simplifiée du PLU (annule et remplace la délibération n° 34-2019)

Délibération : mise en place des comités locaux géographiques

Délibération : tarifs des services publics

Délibération : projet installation laverie UNITECH

Délibération : subvention exceptionnelle au Comité des fêtes

Délibération : taux RIFSEEP 2019

Septembre 2019 - Séance du 19 septembre 2019

Approbation du conseil du 26 août 2019

Délibération : travaux, mise aux normes PMR d’un passage piéton et pose de coussins berlinois

Délibération : rapport CLECT 2019 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées entre Chalons Agglo et les communes)

Délibération : indemnité de conseil comptable

Délibération : suppression de poste adjoint technique

Août 2019 - Séance du 26 août 2019

Approbation du conseil du 4 juin 2019

Délibération : modalités de la mise à disposition du public pour la modification simplifiée du PLU

Délibération : renouvellement du contrat à durée déterminée d’un adjoint technique

Délibération : décision de la prise en charge de la commune de la moitié de la dépense pour déplacement d’une tombe par la société Favre Funéraire

Délibération : budget général – décision modificative n° 1

Délibération : budget général – fixation des durées des amortissements sur subventions

Délibération : budget général – décision modificative n° 2

Délibération : budget eau – Fixation des durées des amortissements sur subventions

Délibération : budget eau – décision modificative n° 1

Délibération : avis sur la proposition du nouveau périmètre de création d’un périmètre délimité des abords de la Basilique

 

 

 

Juin 2019 - Séance du 04 juin 2019

Approbation du conseil du 20 mai 2018

Délibération : demande de subvention DRAC pour épiderme orgue

Délibération : C.A.C. - approbation d'un accord local de gouvernance

Délibération : marché API restauration cantine

Délibération :  tarifs cantine et garderie année scolaire 2019/2020

Délibération : transfert de la compétence "infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeabes" (IRVE) au SIEM.

Mai 2019 - Séance du 20 mai 2019

Approbation du conseil du 1er avril 2019

Délibération : adhésion à la prestation en santé prévention du centre de gestion de la Marne

Délibération : création d'un poste non permanent pour binôme avec l'adjoint technique de la cantine

Délibération : création d'un poste pour remplacement d'un adjoint technique à la cantine partant en retraite le 1er septembre 2019

Délibération : demande de subvention à la DRAC pour la réfection supportage des vitraux du transept Sud de la Basilique

Délibération : voeu présentant les principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

Délibération : DM n° 1 local commercial

Délibération : demande pour achat de la parcelle A 1481

 

 

Avril 2019 - Séance du 01 avril 2019

Approbation du conseil du 4 février 2019

Convention location partielle 1er étage de la mairie à l'association "les Amis de la Basilique"

Délibération : fixation des durées des amortissements sur travaux

Délibération : fixation des durées des amortissements sur subventions

Délibération : fixation des durées des amortissements sur travaux, budget eau

Délibération : vote des comptes administratifs

Délibération : compte de résultat budget eau

Délibération : compte de résultat budget local commercial

Délibération : compte de résultat budget général

Délibération : vote des subventions 2019

Délibération : vote taux d'imposition 2019

Délibération : budget primitif budget général 2019

Délibération : budget primitif budget eau 2019

Délibération : budget primitif budget local commercial 2019

Délibération : prêt à court terme avec CRCA

Février 2019 - Séance du 04 février 2019

Approbation du conseil du 19 novembre 2018

Délibération : modification partielle de la zone N sur le PLU existant

Délibération : travaux - mise aux normes de la cour d'école - demande de DETR

Délibération : travaux - mise aux normes de la cour d'école - demande de subvention au Département

Délibération : travaux - mise aux normes pour les personnes à mobilité réduite du dernier passage piéton sur la traverse de la RD3 - demande de subvention au Département

Délibération : tableau numérique école

Délibération : créances éteintes suite à une procédure de liquidation judiciaire de la SARL 3P Aux Armes de Champagne

Délibération : location d'un meublé de tourisme - institution de la procédure d'enregistrement