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Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de L'EPINE
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Mai 2020 - Séance du 25 mai 2020

Election du maire

Délibération fixant le nombre d'adjoints

Election des adjoints

Election d'un conseiller délégué

Election des délégués de la commune auprès de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne

Indemnité de fonction du maire, des adjoints et du conseiller délégué

Election des délégués de la collectivité auprès du SIEM

Formation de la commission du budget

Formation de la commission d'appel d'offres

Constitution des commissions

Participation de la commune au dispositif  DIRECT TRESO de la CAC

Lancement d'un groupement de commande en appel d'offres - entretien des espaces verts

Membre de l'association foncière au bureau AF

 

 

Mars 2020 - Séance du 02 mars 2020

Approbation du conseil du 30 janvier 2020

Délibération : rénovation basilique 2ème tranche, diagnostic des travaux

Délibération : fixation des durées d'amortissements sur travaux

Délibération : fixation des durées d'amortissements sur subventions

Délibération : vote des comptes administratifs

Délibération : affectation des résultats 2019 du budget annexe du service de distribution de l'eau potable

Délibération : compte de résultat local commercial

Délibération : affectation des résultats 2019 du budget principal

Délibération : vote des subventions 2020

Délibération : vote des taux d'imposition 2020

Délibération : budget primitif général 2020

Délibération : budget primitif local commercial 2020

 

 

 

 

 

 

Janvier 2020 - Séance du 30 janvier 2020

Approbation du conseil du 18 décembre 2019

Délibération : approbation du PLU modifié

Délibération : décision groupement de commande : marché de travaux de signalisation routière horizontale

Délibération : décision groupement de commande : marché de fourniture et pose de matériel de signalisation routière verticale sur voirie

Délibération : demande de DETR et FIPD pour la vidéo protection

Délibération : demande de DETR pour achat informatique