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TRANSPORTS CHALONS AGGLO

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Les samedis 7 septembre et 5 octobre 2019
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Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de L'EPINE
Recherche par année :

Juin 2019 - Séance du 04 juin 2019

Approbation du conseil du 20 mai 2018

Délibération : demande de subvention DRAC pour épiderme orgue

Délibération : C.A.C. - approbation d'un accord local de gouvernance

Délibération : marché API restauration cantine

Délibération :  tarifs cantine et garderie année scolaire 2019/2020

Délibération : transfert de la compétence "infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeabes" (IRVE) au SIEM.

Mai 2019 - Séance du 20 mai 2019

Approbation du conseil du 1er avril 2019

Délibération : adhésion à la prestation en santé prévention du centre de gestion de la Marne

Délibération : création d'un poste non permanent pour binôme avec l'adjoint technique de la cantine

Délibération : création d'un poste pour remplacement d'un adjoint technique à la cantine partant en retraite le 1er septembre 2019

Délibération : demande de subvention à la DRAC pour la réfection supportage des vitraux du transept Sud de la Basilique

Délibération : voeu présentant les principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

Délibération : DM n° 1 local commercial

Délibération : demande pour achat de la parcelle A 1481

 

 

Avril 2019 - Séance du 01 avril 2019

Approbation du conseil du 4 février 2019

Convention location partielle 1er étage de la mairie à l'association "les Amis de la Basilique"

Délibération : fixation des durées des amortissements sur travaux

Délibération : fixation des durées des amortissements sur subventions

Délibération : fixation des durées des amortissements sur travaux, budget eau

Délibération : vote des comptes administratifs

Délibération : compte de résultat budget eau

Délibération : compte de résultat budget local commercial

Délibération : compte de résultat budget général

Délibération : vote des subventions 2019

Délibération : vote taux d'imposition 2019

Délibération : budget primitif budget général 2019

Délibération : budget primitif budget eau 2019

Délibération : budget primitif budget local commercial 2019

Délibération : prêt à court terme avec CRCA

Février 2019 - Séance du 04 février 2019

Approbation du conseil du 19 novembre 2018

Délibération : modification partielle de la zone N sur le PLU existant

Délibération : travaux - mise aux normes de la cour d'école - demande de DETR

Délibération : travaux - mise aux normes de la cour d'école - demande de subvention au Département

Délibération : travaux - mise aux normes pour les personnes à mobilité réduite du dernier passage piéton sur la traverse de la RD3 - demande de subvention au Département

Délibération : tableau numérique école

Délibération : créances éteintes suite à une procédure de liquidation judiciaire de la SARL 3P Aux Armes de Champagne

Délibération : location d'un meublé de tourisme - institution de la procédure d'enregistrement